Master Droit de la vigne et du vin

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Découvrez la créativité dont font preuve nos étudiants :

Points forts de la formation

Intervenants professionnels
Stages en entreprise

Objectifs de la formation

Cette formation est destinée à former des cadres de haut niveau, juristes spécialisés, et conférera aux étudiants les compétences exigées pour pouvoir intervenir tant au niveau de l’exploitation productrice qu’au niveau de la mise en marché.

Les débouchés existent dans les domaines les plus variés : administration, organismes professionnels, banques, avocats, notaires, départements juridiques des grandes exploitations, des entreprises de négoce et des distributeurs.

Organisation de la formation

L’enseignement est assuré de mi-octobre à fin mars par une équipe pédagogique composée d’universitaires et de professionnels de la filière viti-vinicole choisis parmi les meilleurs spécialistes (français, européens ou étrangers) dans leur domaine professionnel

Le premier semestre se déroule à l’Institut des sciences de la vigne et du vin à Villenave d’Ornon.

Une partie importante des cours se déroule à Libourne, dans les locaux de l’ACIFOP, émanation de la Chambre de commerce et d’industrie de Libourne à la suite d’une convention conclue entre l’université et la CCI de Libourne. L’ACIFOP met à la disposition du master 2 des locaux, ainsi que des moyens matériels et une salle de documentation spécialisée.

Contenu des enseignements

Maquette M1

Semestre 1

Semestre 2

Droit spécial des sociétés
Droit fiscal des affaires : TVA - Enregistrement
Droit rural

UE optionnelles :

Droit international privé général
Droit des contrats commerciaux
Droit du commerce international
Droit bancaire

Droit de la propriété industrielle et commerciale
Droit fiscal des affaires : imposition des bénéfices
Droit de la vigne et du vin

UE optionnelles :

Maquette M2

Maquette M2 apprentissage

Semestre 1	Semestre 2
Géographie viticole Histoire du droit de la vigne et du vin Comptabilité de l'exploitation vitivinicole Fiscalité de l'exploitation vitivinicole Droit social viticole Droit rural : l'exploitation viticole Droit des appellations d'origine et des indications géographiques Répression des fraudes et protection du consommateur	Organisation commune du marché vitivinicole dans l'Union européenne Régime douanier des vins et alcools Droit interne des marques Droit marques de l'Union européenne Droit international des marques Droit interne de la vente de vin Droit des contrats internationaux

Dispositifs d'accompagnement

Remise à niveau, tutorat, préparation à l'insertion professionnelle...

Admission

Calendrier et procédure

Visionnez le live de présentation du Master par M. Raffray (avril 2020)

Mots clés :

Mise à jour le 06/12/2023

Contact

Ronan Raffray
Responsable de la formation

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Mention	Droit des affaires
Parcours	Droit de la vigne et du vin
Public concerné	Formation initiale et continue
Durée et rythme	2 ans répartis en 4 semestres
Crédits	120 ECTS (30 ECTS par semestre)
Site de formation	Pôle juridique et judiciaire, Bordeaux ISVV, Villenave d’Ornon ACIFOP, Libourne

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Insertion professionnelle

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