Master Droit pénal comparé

Ouverture à la rentrée 2020/2021

Capacité d’accueil :

  • 15 étudiants maximum (subordonnée aux places disponibles pour une mobilité semestrielle en M1)

Programme des enseignements pour la 1ère année de Master

1er semestre

Compétences fondamentales - UE obligatoires
(35 h cours + 15h TD – 10 ECTS chacune ; examen écrit de 3h)

  • Droit pénal comparé

1 parmi les 2 suivantes :

  • Droit pénal international
  • Procédure pénale (Procédure de droit commun)

Compétences complémentaires - UE obligatoires
(35h cours – 3 ECTS chacune ; examens écrits de 1 h ou oraux)

  • Droit européen des droits de l'homme
  • Matière non choisie en compétence fondamentale : Procédure pénale ou Droit pénal international

Compétences complémentaires - UE optionnelle
(35h cours – 2 ECTS ; examens écrits de 1 h ou oraux)
1 parmi les 3 suivantes :

  • Droit pénal spécial (infractions contre les personnes)
  • Criminologie générale
  • Droit privé comparé

Compétences transverses
UE obligatoire (10,5h – 2 ECTS) :

  • Langue vivante (Anglais, Allemand ou Espagnol)

UE optionnelle ((points sport de 1 à 15 maximum) :

  • Sport

2ème semestre

Mobilité internationale ou Erasmus obligatoire

Mobilité classique :
L’étudiant devra avoir préalablement effectué une candidature pour une mobilité dans une Université partenaire permettant une mobilité semestrielle.
Il devra constituer un projet pédagogique pour 30 ECTS, constitué de matières appartenant à la matière pénale, et qui devra être approuvé par le responsable de la formation.

Attention

En raison de la crise sanitaire actuelle, et des incertitudes qu’elle engendre sur les possibilités d’échanges internationaux dans les mois à venir, la présente maquette, et en particulier les modalités de la mobilité, pourront faire l’objet d’aménagements.

Programme des enseignements pour la 2ème année de Master (projet – susceptible d’adaptations d’ici l’ouverture, à la rentrée 2021)

1er semestre

UE obligatoires - Droit pénal

  • Grands systèmes de droit pénal (35h – 6 ECTS; examen écrit de 5 h)
  • Droit pénal général (20h – 5 ECTS; examen écrit de 5 h)
  • Procédure pénale approfondie (20h – 3 ECTS; examen écrit de 3 h)

UE obligatoires – Droit comparé
(Grand oral sur les 3 matières - 6 ECTS
Rapport sur les trois matières de droit comparé – 4 ECTS)

  • Théorie(s) et méthodologie(s) de la comparaison (15h)
  • Droits et libertés fondamentaux comparés (20h)
  • Procès, procédure, litiges dans une perspective comparative (ou droits étrangers) (20h)

Compétences transverses
UE obligatoire (15h – 2 ECTS) :

  • Langue vivante (Anglais, Allemand ou Espagnol)

UE optionnelles
2 matières à choisir parmi 4 (examen écrit d’1h ou oral – 2 ECTS chacune)

  • Criminologie (20h)
  • Protection internationale des droits de l'Homme (15h)
  • Infractions transnationales (15h)
  • Philosophie du droit (20h)

UE facultatives

  • Informatique documentaire
  • Stage
  • Sport

2ème semestre

Mobilité obligatoire

Le deuxième semestre est effectué en mobilité, mais ne s’inscrit pas dans le cadre d’une mobilité internationale ou Erasmus. La mobilité est réalisée dans le pays où a été effectuée la mobilité en M1. Elle a pour objet la réalisation d’un mémoire de recherche au sein d’un laboratoire de l’Université d’accueil ou bien la réalisation d’un stage professionnel. L’évaluation aura lieu au sein de l’Université de Bordeaux.

  • Séminaire "Clinique du droit" (30h – 5 ECTS)
  • Grand oral de spécialité (1h – 10 ECTS)

1UE parmi les 2 suivantes :
(Écrit et soutenance – 15 ECTS)

  • Mémoire de recherche en mobilité
  • Rapport de stage en mobilité

UE facultatives :

  • Informatique documentaire
  • Stage

Mise à jour le 20/04/2020

Contact

Marion LACAZE
Responsable pédagogique


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