DU Droit de l'environnement

Ouvert aux étudiants et professionnels

Objectifs

L’objectif de ce diplôme est d’aborder de façon équilibrée les aspects de droit public et de droit privé environnemental en prenant spécifiquement en considération les problématiques industrielles et d’économie locale. Les enseignements visent à disposer des bases fondamentales en droit constitutionnel, théorie et philosophie du droit de l’environnement, puis à aborder les matières spécifiques du droit international et européen de l’environnement. Les matières incontournables comme le droit de la biodiversité et des pollutions seront aussi approfondies.

Les actes, la responsabilité et le contentieux seront envisagés afin de permettre à l’étudiant d’appréhender un dossier de droit de l’environnement en amont (conception et audit juridique) ou en aval (contentieux). La coloration de droit de l’environnement « industriel » et les problématiques de l’économie locale seront intégrées dans l’ensemble des matières mais aussi traitées à l’occasion de sujets spécifiques (énergies renouvelables, déchets, transports, viticulture…).

Enseignements

Module n°1 : Enseignements fondamentaux (30h)
- Théorie et philosophie du droit de l’environnement
- Droit constitutionnel de l’environnement
- Droits de la nature et des animaux
Module n°2 : Enseignements spécialisés (35h)
- Droit international et européen de l’environnement
- Protection de la biodiversité
- Droit des pollutions
- Économie de l’environnement
Module n°3 : Actes, contentieux et responsabilités (45h)
- Autorisations d’urbanisme et environnementales
- Contrats, responsabilités et contentieux
- Surveillance, sanctions et restauration de l’environnement
- Droit répressif de l’environnement
Module n°4 : Focus thématiques (60h)
- Urbanisme, mobilité durable
- Énergies renouvelables, déchets
- Agriculture, sylviculture, viticulture, tourisme, maritime...
- Responsabilité sociale et environnementale des entreprises et des organisations
- Conférences intervenants professionnels
Module n°5 : Travail tutoré
- Mémoire de recherche ou
- Rapport sur un cas pratique ou
- Projet tutoré en groupe sur l’année (commande d’un opérateur, d’une association ou d’une collectivité sur un problème juridique à résoudre) donnant lieu à la rédaction d’un livrable à la fin de l’année.